PROCEDE D’EVALUATION :

L'auto école Caravelle vous propose des Cours théoriques du lundi au samedi aux horaires suivants :

LUNDI  : 14h / 18h30

MARDI : 10h / 12h  - 14h / 18h30

MERCREDI : 10h / 12h  - 14h / 18h30

JEUDI: 10h / 12h  - 14h / 18h30

VENDREDI: 10h / 12h  - 14h / 18h30

SAMEDI : 10h / 12h

Pour débuter votre formation de conduite, une évaluation de vos compétences, d’une durée de 60 minutes, va être réalisée.

1/ PARCOURS DE FORMATION

Cette évaluation permettra de vous proposer un parcours de formation accompagné d'une proposition chiffrée.

2/ ITEMS ÉVALUÉS

Cette évaluation portera sur:

-Vos pré-requis en matière de connaissances des règles du code de la route et en matière de conduite d'un véhicule.

-Vos expériences vécues en tant qu'usager de la route.

-Vos compétences psychomotrices.

-Vos motivations.

3/ LE MOYEN UTILISÉ

Cette évaluation est réalisée au moyen d'une tablette

4/ INFORMATION DU PUBLIC

Le procédé de l'évaluation est porté à la connaissance du public par un affichage dans les locaux de l'école de conduite.

LE PARCOURS DE FORMATION

LE DEROULEMENT DE LA FORMATION :

Les enjeux de la formation à la conduite :

L’automobile est devenue un outil social indispensable pour une très grande partie des jeunes.

Au-delà du plaisir de conduire, l’utilisation d’une voiture est souvent nécessaire pour les études, le travail ou les loisirs. Rouler en sécurité est donc une préoccupation pour tous.

Les conducteurs débutants représentent une part trop importante des tués et des blessés sur la route.

L’effort engagé doit être poursuivi, notamment par le renforcement de l’éducation et de la formation.

Les accidents de la route ne sont pas liés à la fatalité et pour aider les nouveaux conducteurs à se déplacer avec un risque faible de perdre la vie ou de la dégrader, un nouveau programme de formation est mis en place.

L’objectif général est d’amener tout automobiliste débutant à la maîtrise de compétences en termes de savoir-être, savoirs, savoir-faire et savoir-devenir.

Apprendre à conduire est une démarche éducative exigeante.

Le déroulement de la formation :

Ce programme se veut une vue d’ensemble, aussi exhaustive que possible, des compétences qu’un conducteur responsable doit acquérir pour ne pas mettre sa sécurité et celle des autres en danger.

Il vous faudra prendre conscience que ce qui est appris en formation doit progresser et évoluer, après l’obtention du permis de conduire, en tenant compte des mêmes objectifs sécuritaires que lors de votre apprentissage.

Vous allez apprendre à manipuler une automobile et à circuler dans différentes configurations, à en connaître les risques et les limites.

Vous allez au travers de ce programme comprendre les règles du code de la route ainsi que l’influence des lois physiques et des aspects psychologiques et physiologiques.

Vous devrez également vous situer personnellement en tant que citoyen dans vos choix de conduite.

Des cours théoriques et pratiques, collectifs ou individuels, vous aideront à atteindre les objectifs définis et à personnaliser votre progression. Votre formateur sera à vos côtés pour vous guider et vous conseiller.
Des tests de connaissances et de capacités pourront être mis en place au fur et à mesure. 

Afin de disposer de repères, quatre grilles de progression accompagnent l’élève dans l’acquisition des compétences. Elles détaillent les savoirs comportementaux, techniques et environnementaux dont doit disposer l’élève conducteur au fur et à mesure de son évolution.

Pour chacun des objectifs de votre programme, des évaluations mises en place par votre formateur, qui vous précisera les critères et les conditions de réussite, sont prévues. Il vous sera possible ainsi de mesurer votre réussite ou d’apprécier les éléments à faire progresser.

De même, pour chacun des objectifs, qui impliquent la conscience que vous aurez de vos capacités, de vos motivations et de vos limites, des auto-évaluations sont à votre disposition sur chacune des quatre grilles.

Lorsque l’ensemble des compétences requises sera validé, votre formateur pourra alors vous présenter aux épreuves du permis de conduire

Comment se déroule l’examen ? 

L’épreuve pratique de l’examen du permis de conduire est évaluée par un expert : l’inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière.

Le jour de l’examen, l’épreuve vous est présentée individuellement par l’expert, qui vous précise ce que vous allez devoir faire :

• réaliser un parcours empruntant des voies à caractère urbain, routier et/ou autoroutier ;

• suivre un itinéraire ou vous rendre vers une destination préalablement établie, en vous guidant de manière autonome, pendant une durée globale d’environ cinq minutes ;

• réaliser un freinage pour s’arrêter avec précision et réaliser une manœuvre en marche arrière ;

• procéder à la vérification d’un élément technique à l’intérieur ou à l’extérieur du véhicule, répondre à une question en lien avec la sécurité routière et à une question portant sur les notions élémentaires de premiers secours ;

• appliquer les règles du code de la route, notamment les limitations de vitesse s’appliquant aux élèves conducteurs ;

• adapter votre conduite dans un souci d’économie de carburant et de limitation de rejet de gaz à effet de serre ;

• faire preuve de courtoisie envers les autres usagers, et notamment les plus vulnérables.

L’évaluation réalisée par l’expert est basée sur des textes réglementaires et instructions précises qui en fixent les modalités.

Cette évaluation consiste en un bilan des compétences nécessaires et fondamentales devant être acquises pour une conduite en sécurité, car la conduite est un acte difficile qui engage une responsabilité forte.

L’expert s’attache à valoriser vos acquis comportementaux plutôt que vos faiblesses. Il réalise ainsi un inventaire des points positifs et des points négatifs restitués par rapport à une compétence donnée. Un échange entre l’expert et vous peut s’instaurer au cours de l’épreuve.

À l’issue de l’épreuve, l’expert retranscrit de façon formelle ce bilan de compétences dans une grille d’évaluation.

DÉROULEMENT DE LA FORMATION AUX CATEGORIE « A1 ET A2 » DU PERMIS DE CONDUIRE

Les enjeux de la formation à la conduite :

La dimension sociale de l’usage de la motocyclette, au même titre que l’automobile, se développe fortement. Au-delà du plaisir de conduire et des loisirs, il devient aussi un outil pratique de déplacement pour les études, le travail, etc. 

Les conducteurs de motocyclettes sont largement sur-exposés pour ce qui est du risque routier.

L’effort de renforcement de l’éducation et de la formation à la conduite de ce type de véhicule doit donc être poursuivi.

L’objectif général de la formation est d’amener tout conducteur à la maîtrise de compétences en termes de savoirs, savoir-être, savoir-faire, et savoir-devenir.

Apprendre à conduire une motocyclette est une démarche éducative exigeante et ce livret va vous guider dans votre progression avec l’aide de votre formateur, enseignant diplômé de la sécurité routière.

Le déroulement de la formation :

La conduite d’une motocyclette présente de réelles spécificités qu’il faut être en mesure de maîtriser correctement.

Ce programme se veut une vue d’ensemble, aussi exhaustive que possible, des compétences théoriques et pratiques qu’un conducteur de motocyclette responsable et autonome doit acquérir pour ne pas mettre sa sécurité et celle des autres en danger.

Au travers de ce programme, avec l’aide de votre formateur, vous allez apprendre et comprendre les règles du code de la route (notamment celles qui concernent plus spécifiquement le type de véhicule que vous apprenez à conduire) mais aussi apprendre et comprendre le rôle de l’équipement du motard, les moyens de maîtriser la conduite d’une motocyclette à allure faible et soutenue, la nécessité de partager la route en bonne intelligence avec les autres usagers et d’adopter des comportements de conduite citoyens et responsables, la nécessité de la prise de conscience des risques et des limites propres à sa conduite et à celle des autres conducteurs.

Ce programme vous permet également de pratiquer l’auto-évaluation de vos analyses, décisions, actions et choix de conduite.

Votre formateur est à vos côtés pour vous guider et vous conseiller.

Afin de disposer de repères, quatre grilles de progression accompagnent l’élève dans l’acquisition des compétences indispensables pour la conduite d’une motocyclette.

Ces grilles détaillent, pour chaque sous-compétence associée, les savoirs comportementaux, techniques et environnementaux dont doit disposer l’élève conducteur au fur et à mesure de son évolution.

Pour chaque sous-compétence associée, des évaluations mises en place par votre formateur, qui vous en précisera les critères et les conditions de réussite, sont prévues. Il vous sera possible ainsi de mesurer votre réussite ou d’apprécier les éléments à faire progresser.

De plus, pour chacune des sous-compétences associées qui impliquent la conscience que vous aurez de vos capacités, de vos motivations et de vos limites, des auto-évaluations sont à votre disposition au sein de chacune des quatre grilles.

Lorsque l’ensemble des compétences requises sera validé, votre formateur pourra alors vous présenter aux épreuves du permis de conduire.

Comment se déroule l’examen ? 

L’épreuve pratique de l’examen du permis de conduire des catégories A1 et A2 comporte deux phases :

• la première : hors circulation ;

• la seconde : en circulation. 

Ces deux phases de l’épreuve pratique sont évaluées par un expert : l’inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière.

L’évaluation de l’expert est basée sur des textes réglementaires et instructions précises qui en fixent les modalités.

L’épreuve hors circulation constitue une admissibilité pour l’épreuve en circulation.

L’objectif de cette épreuve est d’évaluer le niveau des savoirs et savoir-faire que vous avez acquis : code de la route, sécurité et signalisation routières, équilibre et stabilité, connaissance et emploi des accessoires et commandes du véhicule, freinage, etc.

L’objectif de l’épreuve en circulation est d’évaluer le niveau des connaissances, des compétences techniques et comportementales que vous avez acquises pour circuler en toute sécurité.

Cette épreuve se déroule dans un environnement varié où le candidat doit notamment :

• emprunter des routes droites, négocier des virages ;

• changer de direction, franchir des intersections, utiliser des voies d’accélération et de décélération ;

• réaliser un parcours empruntant des voies à caractère urbain, routier et/ou autoroutier ;

• dépasser et croiser des véhicules ;

• quitter un emplacement de stationnement, repartir après un arrêt ;

• prendre les précautions nécessaires avant de descendre du véhicule.

L’expert réalise un bilan des compétences nécessaires et fondamentales devant être acquises pour une conduite en sécurité, car la conduite est un acte difficile qui engage une responsabilité forte.

L’expert s’attache à valoriser vos acquis comportementaux plutôt que vos faiblesses. Il réalise ainsi un inventaire des points positifs et des points négatifs restitués par rapport à une compétence donnée.

À l’issue de l’épreuve, l’expert retranscrit de façon formelle ce bilan de compétences dans une grille d’évaluation.

DÉROULEMENT DE LA FORMATION À LA CATÉGORIE « AM » DU PERMIS DE CONDUIRE

Définition :

Un cyclomoteur est caractérisé par une cylindrée inférieure ou égale à 50 cm3 (4kW pour les cyclomoteurs électriques) et une vitesse maximale égale à 45 km/h.

Le permis AM est obligatoire pour conduire un deux-roues dès 14 ans.

Déroulement :

Il faut avoir obtenu l’ASSR (Attestation Scolaire de Sécurité Routière) de niveau 1 ou 2 ou l’ASR pour suivre une formation pratique de 7 heures minimum assurée par une auto-école ou une association socio-éducative.

À l’issue de la formation pratique, l’établissement délivre un Brevet de Sécurité Routière : il correspond à la catégorie AM du permis de conduire.
Vous pourrez conduire un scoot dès que vous serez en possession du permis AM.

La formation pratique est constituée de trois phases :

• une phase d’enseignement hors circulation (durée 2h),
• une phase de conduite sur les voies ouvertes à la circulation publique,(durée 4h),
• une phase de sensibilisation aux risques (durée 1h). 

Avec le permis AM option cyclo, on peut :

• conduire un cyclomoteur à deux ou trois roues dont la cylindrée est limitée à 50 cm3 et la vitesse à 45 km/h,
• conduire un quadricycle léger à moteur (catégorie L6e : cylindrée maxi à 50 cm3, vitesse 45 km/h).

DÉROULEMENT DE LA FORMATION « B96 » DU PERMIS DE CONDUIRE

Les enjeux de la formation à la conduite 

La conduite d’un ensemble de véhicules présente de réelles spécificités qu’il faut être en mesure de correctement maîtriser.
Ce programme se veut une vue d’ensemble, aussi exhaustive que possible, des compétences théoriques et pratiques qu’un conducteur, responsable et autonome, doit acquérir pour ne pas mettre sa sécurité et celle des autres en danger.

Au travers de ce programme, avec l’aide de votre formateur, vous allez apprendre et comprendre les règles du code de la route (notamment celles qui concernent plus spécifiquement le type de véhicule que vous apprenez à conduire) mais aussi apprendre et comprendre comment maîtriser le maniement du véhicule en marche avant et arrière, la nécessité de partager la route en bonne intelligence avec les autres usagers et d’adopter des comportements de conduite citoyens et responsables, la nécessité de la prise de conscience des risques et des limites propres à sa conduite et à celle des autres.

Votre formateur est à vos côtés pour vous guider et vous conseiller.

Le déroulement de la formation :

La formation, d’une durée de 7 heures se décompose en deux parties :

• 4 heures hors circulation alternant théorie et pratique pour acquérir des compétences relatives à la prise en charge et à l’utilisation d’un ensemble de véhicules.
Cette séquence alterne pendant 4 heures théorie et pratique au volant. Elle a pour objectif l’acquisition de savoirs et savoir-faire spécifiques indispensables à la prise en charge et à l’utilisation en toute sécurité de ce type d’ensemble.

A/Connaître et comprendre l’utilité de la réglementation concernant :

Les poids et masses : le poids à vide (PV), le poids total autorisé en charge (PTAC), le poids total roulant
autorisé (PTRA), les masses en charge maximales admissibles, le poids réel et la charge.
Les plaques : Plaques d’immatriculation, d’identification et de tare.

Le freinage des remorques

Les équipements obligatoires de la remorque :

- Feux, éclairage de la plaque d’immatriculation, dispositifs réfléchissants, clignotant.
- Équipements obligatoires supplémentaires pour les remorques dont la largeur est supérieure à 1,60
mètre ou à 2,10 mètres.

- Le triangle de pré signalisation.

B/Connaître et comprendre l’utilité de la signalisation et des règles de circulation spécifiques à la
conduite d’un ensemble.

- Signalisation spécifique

- L’utilisation des voies (notamment pour les ensembles de plus de 7 mètres de long ou de plus de 3,5
tonnes).

-Le chargement : répartition et arrimage.
C / Connaître et comprendre l’utilité des vérifications à effectuer avant le départ.
- Vérification de l’état du véhicule tracteur, notamment au niveau : des freins, état des suspensions, état
du dispositif d’attelage.
- Vérification de l’état et du bon fonctionnement des feux : du véhicule tracteur et de la remorque.
- Vérification de l’état et de la pression des pneumatiques du véhicule tracteur et de la remorque.
D/Réalisation d’exercices d’attelages et de dételage
- Connaître et réaliser en sécurité les différentes étapes d’un attelage et d’un dételage (s’assurer, avant de départ, de la bonne réalisation des différentes opérations pour la sécurité.
E/Réalisation d’exercice de maniabilité
- Réalisation de marche arrière en ligne droite avec arrêt de précision.
- Réalisation de marche arrière sinueuse entre des portes avec arrêt de précision.

• 3 heures en circulation pour apprendre à adapter les comportements de conduite aux particularités de la conduite d’un ensemble et aux risques qui y sont associés.
L’objectif de cette séquence est de travailler sur l’adaptation des comportements de conduite du ou des
élèves aux particularités de la conduite d’un ensemble et de susciter une prise de conscience des risques
associés.

La séquence circulation s’effectue avec un maximum de 3 élèves dans la voiture tractrice et chaque élève
effectue au minimum 50 minutes de conduite.

En circulation l’accent est mis notamment sur :

• La maîtrise de l’ensemble : masses, gabarit, rapport vitesse-puissance, phénomène d’oscillation latérale.

• Les angles morts.

• Les changements de direction.

• La prise en compte des autres usagers (notamment les usagers vulnérables).

• L’information et la communication avec les autres usagers.

• L’anticipation, les distances de freinage et d’arrêt.

• Les trajectoires (virages, voies étroites).

• La maîtrise de l’ensemble et le partage de la route notamment dans les situations de croisement et de dépassement.

A l’issue de cette phase de conduite, 10 minutes sont consacrées au bilan et la prestation
de chaque élève et notamment sur :

• Le ressenti de sa prestation.

• Dans le cas d’une formation collective, un échange avec les autres élèves sur ce qu’ils ont perçu de la prestation.

• Un bilan de la prestation, réalisé par l’enseignant accompagné de conseils en lien avec la conduite d’un attelage.

Attestation :

À l’issue de la formation, l’établissement agréé vous délivre une attestation de formation. Vous devez ensuite aller en préfecture pour faire porter la mention sur votre permis de conduire.

DÉROULEMENT DE LA FORMATION À LA CATEGORIE « BE » DU PERMIS DE CONDUIRE

Les enjeux de la formation à la conduite :

L’objectif général de la formation est d’amener tout conducteur à la maîtrise de compétences en termes de savoirs, savoir-faire, savoir-être et savoir-devenir.
L’effort de renforcement de l’éducation et de la formation à la conduite de ce type de véhicule doit donc être poursuivi.
Apprendre à conduire un ensemble de ce type est une démarche éducative exigeante et ce livret va vous guider dans votre progression avec l’aide de votre formateur.

Le déroulement de la formation :

Afin de disposer de repères, quatre grilles de progression accompagnent l’élève dans l’acquisition des compétences indispensables pour la conduite d’un véhicule affecté au transport de marchandises.
Ces grilles détaillent, pour chaque sous-compétence associée, les savoirs comportementaux, techniques et environnementaux dont doit disposer l’élève conducteur au fur et à mesure de son évolution.
Pour chaque sous-compétence associée, des évaluations mises en place par votre formateur, qui vous en précisera les critères et les conditions de réussite, sont prévues. Il vous sera possible ainsi de mesurer votre réussite ou d’apprécier les éléments à faire progresser.
De plus, pour chacune des sous-compétences associées qui impliquent la conscience que vous aurez de vos capacités, de vos motivations et de vos limites, des auto-évaluations sont à votre disposition au sein de chacune des quatre grilles.

Lorsque l’ensemble des compétences requises sera validé, votre formateur pourra alors vous présenter aux épreuves du permis de conduire.

Comment se déroule l’examen ? 

L’épreuve pratique de l’examen du permis de conduire de la catégorie BE comporte deux phases :
– la première : hors circulation ;
– la seconde : en circulation.

Ces deux phases de l’épreuve pratique sont évaluées par un expert : l’inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière.
L’évaluation de l’expert est basée sur des textes réglementaires et instructions précises qui en fixent les modalités.
L’épreuve hors circulation constitue une admissibilité pour l’épreuve en circulation.

L’objectif de cette épreuve est d’évaluer le niveau des savoirs et des savoirs-faire que vous avez acquis : code de la route, sécurité et signalisation routière, chargement et déchargement, mécanique et vérifications du véhicule, manœuvres, dételage et attelage.

L’objectif de l’épreuve en circulation est d’évaluer les aptitudes que vous avez acquises pour procéder aux vérifications et contrôles avant le départ du véhicule et le niveau des compétences techniques et comportementales que vous avez acquises pour circuler en toute sécurité.

Cette épreuve se déroule dans un environnement varié où le candidat doit notamment :

– emprunter des routes droites, négocier des virages ;
– changer de direction, franchir des intersections, utiliser des voies d’accélération et de décélération ;
– réaliser un parcours empruntant des voies à caractère urbain, routier et/ou autoroutier ;
– dépasser et croiser des véhicules ;
– quitter un emplacement de stationnement, repartir après un arrêt ;
– prendre les précautions nécessaires avant de descendre du véhicule.

L’expert réalise un bilan des compétences nécessaires et fondamentales devant être acquises pour une conduite en sécurité, car la conduite est un acte difficile qui engage une responsabilité forte.

L’expert s’attache à valoriser vos acquis comportementaux plutôt que vos faiblesses. Il réalise ainsi un inventaire des points positifs et des points négatifs restitués par rapport à une compétence donnée.
À l’issue de l’épreuve, l’expert retranscrit de façon formelle ce bilan de compétences dans une grille d’évaluation.

LA CONDUITE ACCOMPAGNÉE

A compter du 1er janvier 2019, nous proposerons aux conducteurs novices un rendez-vous post-permis :

Paiement sécurisé

Notre paiement sécurisé :

A l'auto-ecole Caravelle, nous portons une attention particulière à la sécurité des transactions. Toutes les transactions effectuées sur Permis-lyon.com.fr sont 100% sécurisées.

Permis-lyon.com dispose d’un système de crytpage SSL pour protéger vos données personnelles ainsi que tous les moyens de paiement utilisés sur le site.

Permis-lyon.com vous propose plusieurs modes de paiement: Carte Bleue (CB, Visa, Mastercard) Paypal, Chèque ou virement bancaire.

Pour le paiement par Carte bleue, vous accéderez à un espace dédié sécurisé mis à disposition par notre établissement bancaire lequel assure la sécurité et l'enregistrement de l'ordre de paiement.

Pour le paiement via Paypal, vous accéderez à votre espace de paiement Paypal pour effectuer votre transaction à Permis-lyon.com, avec les conditions et normes de sécurité fournies par Paypal.

Pour le paiement via Chèque, merci de l'adresser à Caravelle, 32 Rue François Rabelais 69120 Vaulx en Velin.

Pour le paiement via le virement bancaire, vous accéderez à votre espace personnel pour effectuer votre transaction à Permis-lyon.com, avec les conditions et normes de sécurité dues au virement bancaire.

Le paiement en espèces est également accepté par notre établissement.

  RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Applicable aux élèves en formation dans notre établissement d’enseignement de la conduite

Le présent règlement est établi conformément aux dispositions des articles R 920-5-1 et suivants et R 922-1 et suivants du Code du Travail.

Ce règlement a pour objet de définir les règles relatives à l'hygiène et à la sécurité, les règles relatives à la discipline, notamment les sanctions applicables aux élèves et les droits de ceux-ci en cas de sanction.

Le présent règlement s'applique à tous les élèves inscrits à une formation dispensée par notre établissement d’enseignement de la conduite et ce pour toute la durée de la formation suivie.

Article 1 : HYGIENE ET SECURITE

La prévention des risques d'accidents et de maladies est impérative et exige de chacun le respect total de toutes les prescriptions applicables en matières d'hygiène et de sécurité.

A cet effet toutes les consignes en vigueur au sein de l’établissement doivent être strictement respectées sous peine de sanctions disciplinaires.

Il est interdit aux élèves :

• de fumer dans les locaux de l’établissement et dans l'immeuble, y compris l'escalier et les toilettes, en application du décret n° 92-478 du 29/05/1992 fixant les conditions d'application de l’interdiction de fumer dans les lieux d’usage collectif,
• d’introduire de la nourriture ou de prendre ses repas dans les locaux de l’établissement et dans l'immeuble, sauf autorisation spéciale donnée par le responsable de l’établissement,
• d'entrer dans l'établissement en état d'ivresse, d'y introduire des boissons alcoolisées, des produits illicites ou dangereux,

Pertes, Vols, Dommages: l’établissement décline toute responsabilité en cas de perte, vol ou détérioration d'objets personnels de toute nature survenant dans les locaux de la formation ou dans le véhicule. Il appartient à chaque élève de veiller à ses objets personnels.

Consignes d’incendie : Conformément aux articles R 232-12-17 et suivants du code du travail, les consignes d’incendie et notamment un plan de localisation des extincteurs et des issues de secours sont affichés dans les locaux de formation de manière à être connus de tous les élèves.

Accidents : tout accident, même bénin, survenu dans le centre de formation doit être immédiatement déclaré par l’élève concerné, ou par les personnes témoins, au responsable de l’établissement.

Article 2 : DISCIPLINE GENERALE

Il est interdit aux élèves :

• d'assister à une formation sans en avoir effectué le paiement,
• de quitter un cours sans motif légitime et sans autorisation du formateur, notamment pour un appel téléphonique,
• de gêner le bon déroulement du stage par l’utilisation de dispositifs ou appareils électroniques personnels, notamment d’un téléphone mobile qui devra être maintenu en mode « silencieux » pendant le déroulement de la formation,
• d'emporter un objet (livre, documentation…) sans autorisation,
• d'entrer dans le secrétariat sans la présence ou l'accord d'une personne référente de l’établissement,

Tenue et comportement : les élèves doivent se présenter sur le lieu de formation en tenue décente et avoir un comportement correct et respectueux à l’égard de toute personne présente dans l’établissement.

Horaires et absences : une fréquentation régulière et ponctuelle de la formation est exigée de tous les élèves. Il est nécessaire de prévenir d’un éventuel retard à un rendez-vous, et une absence devra être dûment justifiée par écrit au responsable de l’établissement, sans rapport avec d’éventuelles conséquences pouvant résulter de cette absence.

Accès au lieu de formation : sauf autorisation expresse, les élèves ayant accès au lieu de formation pour suivre un cours ne peuvent y entrer ou y demeurer à d’autres fins, ni faciliter l’introduction de tierces personnes à l’établissement.

Enregistrement: il est formellement interdit, sauf dérogation expresse, d’enregistrer ou de filmer une formation.

Documentation pédagogique : la documentation pédagogique éventuellement remise est protégée au titre des droits d’auteur et ne peut être réutilisée autrement que pour un strict usage personnel.

Article 3: SANCTIONS

Tout manquement de l’élève à l’une des dispositions du présent règlement intérieur pourra, en fonction de sa nature et de sa gravité, faire l'objet de l'une ou de l'autre des sanctions ci-après désignées par ordre d’importance:

• avertissement écrit par le responsable de l’établissement ou de son représentant,
• suspension provisoire,
• exclusion définitive.

En cas de difficulté et après médiation, le responsable de l’établissement, après consultation de l’équipe pédagogique, peut décider d'exclure un élève à tout moment du cursus de formation, pour l'un des motifs suivants :

• non paiement des frais de formation,
• attitude empêchant la réalisation du travail de formation,
• évaluation par l'équipe pédagogique de l'inaptitude de l’élève pour la formation concernée.

Article 4: GARANTIES DISCIPLINAIRES

Aucune sanction ne peut être infligée à l’élève sans que celui-ci ne soit informé, dans le même temps et par écrit, des griefs retenus contre lui.

Lorsque le responsable de l’établissement ou son représentant envisage de prendre une sanction qui a une incidence, immédiate ou non, sur la présence d’un élève dans une formation, il est procédé comme suit :

. Le responsable de l’établissement convoque l’élève par lettre recommandée avec accusé de réception, ou remise à l'intéressé contre décharge, en lui indiquant l'objet de la convocation, la date, l'heure et le lieu de l'entretien,

. Pour cet entretien, l’élève peut se faire assister par une personne de son choix parmi les élèves ou une personne référente de l’établissement. La convocation mentionnée ci-dessus doit faire état de cette possibilité.

. Lors de l'entretien, le motif de la sanction envisagée est stipulé à l’'élève qui s'explique sur les faits pour lesquels il est convoqué.

. La sanction ne peut intervenir moins d'un jour franc ni plus de 15 jours après l'entretien ou, le cas échéant, après réception de l'avis de la commission de discipline. La sanction fait l'objet d'une notification écrite et motivée à l’élève sous forme d'une lettre remise contre décharge ou d'une lettre recommandée.

Lorsqu'un agissement considéré comme fautif a rendu indispensable une mesure conservatoire d'exclusion temporaire à effet immédiat, aucune sanction définitive relative à cet agissement ne peut être prise sans que l’élève n'ait été au préalable informé des griefs retenus contre lui.

Le cas échéant, le responsable de l’établissement informe l'employeur et l'établissement tiers prenant les frais de formation à sa charge, de la sanction prise à l'égard de l’élève.

Article 5 : PUBLICITE DU REGLEMENT

Le présent règlement est consultable dans les locaux de la formation.

Un exemplaire est également remis à chaque élève avec le contrat de formation, il est signé concomitamment à celui-ci.

Je soussigné:………………………………………………………………………

Déclare avoir pris connaissance du présent règlement intérieur et y adhérer.

Fait à…………………………………….,le………………………………………….

en 2 exemplaires, un remis au candidat, un autre restant à l'établissement.

Signature du candidat                                                Signature du représentant légal

précédée de la mention                                             précédée de la mention

     “lu et approuvé”                                                         “lu et approuvé”